Conditions générales d'utilisation

Bienvenue sur le site web de l’ASS NORMANDE DE TRACTOSAURES. En accédant à ce site web et en l’utilisant, vous acceptez de vous conformer aux conditions générales d’utilisation suivantes et d’être lié par celles-ci. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site web.

1. Acceptation des conditions

Les présentes conditions générales d’utilisation (les “Conditions”) constituent un accord juridiquement contraignant entre vous et l’ASS NORMANDE DE TRACTOSAURES (l'”Association”), concernant votre utilisation du site web de l’Association (le “Site web”). En accédant au site web ou en l’utilisant, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d’être lié par les présentes conditions.

2. Description des services

L’Association fournit des informations sur ses activités et événements liés aux véhicules anciens et à la mécanique. Le site web offre des détails sur la mission, les programmes, les événements et les coordonnées de l’Association. L’Association a pour objectif de promouvoir la préservation du patrimoine technique, la transmission des savoir-faire, l’accès du public à la culture mécanique et le renforcement des liens sociaux par le biais de rencontres éducatives et intergénérationnelles.

3. Propriété intellectuelle

Tout le contenu de ce site web, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, graphiques, logos, images et logiciels, est la propriété de l’Association ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier ou créer des œuvres dérivées de tout contenu sans le consentement écrit exprès de l’Association.

4. Conduite de l’utilisateur

Vous acceptez d’utiliser le site web uniquement à des fins légales et d’une manière qui ne viole pas les droits, ne restreint pas ou n’empêche pas l’utilisation et la jouissance du site web par toute autre personne. Les comportements interdits comprennent le harcèlement ou le fait de causer de la détresse ou des inconvénients à tout autre utilisateur, la transmission de contenu obscène ou offensant, ou la perturbation du déroulement normal du dialogue au sein du site web.

5. Limitation de responsabilité

L’Association ne sera pas responsable des dommages de quelque nature que ce soit découlant de l’utilisation de ce site web, y compris, mais sans s’y limiter, les dommages directs, indirects, accessoires, punitifs et consécutifs. L’Association ne garantit pas que le site web fonctionnera sans erreur ou que le site web et son serveur sont exempts de virus informatiques ou d’autres mécanismes nuisibles. Si votre utilisation du site web entraîne la nécessité de réparer ou de remplacer des équipements ou des données, l’Association n’est pas responsable de ces coûts.

6. Liens externes

Le site web peut contenir des liens vers des sites web externes qui ne sont pas contrôlés ou maintenus par l’Association. L’Association n’est pas responsable du contenu ou des pratiques de confidentialité de ces sites web externes. L’inclusion de tout lien n’implique pas l’approbation du site web par l’Association.

7. Politique de confidentialité

Votre utilisation du site web est également régie par notre politique de confidentialité, qui est intégrée aux présentes conditions par référence. Veuillez consulter la politique de confidentialité pour comprendre nos pratiques concernant vos informations personnelles.

8. Modifications des conditions

L’Association se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment et sans préavis. Votre utilisation continue du site web après toute modification indique votre acceptation des nouvelles conditions. Il est de votre responsabilité de consulter périodiquement les présentes conditions pour prendre connaissance des mises à jour ou des modifications.

9. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies et interprétées conformément aux lois françaises, sans égard à ses principes de conflit de lois.

10. Coordonnées

Si vous avez des questions concernant les présentes conditions, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : taskina439kst@gmail.com

11. Informations sur l’association

ASS NORMANDE DE TRACTOSAURES, Numéro d’identification de l’association : 330033184, Adresse : 27300 SAINT-LEGER-DE-ROTES, Téléphone : +33392451327.

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